Votes du 23 février 2017

«  Villabé choisit le Bon Sens » a voté:

 

Porter à connaissance

  • Décisions du Maire
  • Arrête préfectoral portant imposition de prescriptions complémentaires à la Société SEMAVAL pour l’exploitation des installations lieux-dits « Le Sauvageon » et « Les Soixante » sur le territoire de la commune d’Echarcon.

Affaires Générales

  • Approbation du PV du conseil municipal du 9 décembre 2016 POUR
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal POUR
  • Désignation d’un nouveau membre dans les commissions permanentes POUR
  • Tarification de reproduction des actes administratifs POUR

Affaires financières

  • Rapport d’Orientation budgétaire 2017

Urbanisme

  • Approbation de la modification du PLU ABSTENTION
  • Abrogation de la délibération 053/2016: Déclaration de projet sur le site des Coudras ABSTENTION
    Isabelle Wirth demande sur quoi s’appuie la société I3F pour affirmer que seul un permis de construire suffit »i
  • Refus du Transfert de compétence automatique PLU à l’EPCI POUR
  • Chartre de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales. POUR

Services techniques

  • Signature de la convention pour la canalisation de transport d’eau potable par Suez POUR
    « Isabelle Wirth demande qui s’occupe des soucis liés à la conduite d’eau, les réparations, les fuite, et si le coût est pris en compte dans le budget »
  • Recherche de subventions: jeux pour enfants école Jean Jaurès POUR
    « Isabelle Wirth demande une modification du texte avec le rajout du mot « recherche de » précédant le mot financement
  • Recherche de subventions : vidéo surveillance urbaine POUR
    « Villabé choisit le Bon Sens » demande une modification du texte avec le rajout du mot « recherche de » précédant le mot financement

Informations / Communication

  • Approbation du règlement du concours de film » un œil sur Villabé » dans le cadre du festival Villabé en fête POUR
    « Isabelle Wirth informe de la disparité entre le texte qui mentionne une récompense et le règlement du concours où aucun article ne parle de récompense. Quels types de récompenses ont été prévues ? »

Enfance/Jeunesse

  • Validation du CEJ (x Contrat Enfance Jeunesse) 2016-2019 POUR

Culture

  • Recherche de subventions pour les actions culturelles POUR
    «Isabelle Wirth demande une modification du texte avec le rajout du mot « recherche de » précédant le mot « financement »